Freelance : l’assurance pour travailler sereinement !
En entamant l’aventure entrepreneuriale, le micro-entrepreneur doit contracter obligatoirement une ou plusieurs assurances, pour se prémunir ou couvrir tous les risques liés à l’activité ou à l’environnement où il exerce ladite activité. Comment faire le tri entre toutes les options qui s’offrent à tous les indépendants qui veulent travailler en toute quiétude ?
Sommaire
L’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)
L’assurance Responsabilité Civile d’Exploitation (RCE)
Le contrat Prévoyance
L’assurance protection juridique professionnelle
L’assurance des locaux et des biens professionnels
Avec BePortage
Un Freelance peut travailler de son domicile ou d’ailleurs car il n’est pas forcément assujetti à une implantation géographique dictée par le client. Cette liberté de s’organiser comme il le souhaite dans la réalisation de sa mission s’accompagne d’une précaution nécessaire qui est le contrat d’assurance. D’ailleurs, Il peut être couvert par une assurance responsabilité civile habitation quand son activité est effectuée à partir de son domicile. Cependant, il ne peut déroger à certaines obligations contractuelles ou de souscrire à des assurances supplémentaires car il reste exposé à de nombreux risques et à des contraintes diverses.
Les assurances les plus importantes et qui sont à même de répondre à ses besoins pour une couverture optimale sont les suivantes :
L’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)
C’est l’assurance la plus fréquemment utilisée par le Freelance. Elle est obligatoire et il faut y souscrire afin d’assurer la pérennité de l’activité professionnelle. Elle couvre les dommages que le Freelance peut causer à un tiers dans le cadre de ladite activité, ou en cas d’exécution d’une prestation. Il est donc protégé par le fait que les conséquences financières de ces dommages sont pris en charge.
Cela peut être, par exemple :
- Perte de données ou d’information à la suite d’une migration vers un nouveau système,
- Indisponibilité d’un site internet du fait d’un serveur mal dimensionné par l’hébergeur,
- Erreur de paramétrage d’un logiciel,
- Utilisation non intentionnelle de supports faisant l’objet de droits d’auteur,
sans autorisation préalable - Diffusion par erreur de fichiers ou d’informations confidentielles
- etc.
En d’autres termes, le Freelance est responsable du dommage et le client peut mettre en cause sa responsabilité par rapport à une mauvaise exécution du contrat de prestation. Ce même client peut réclamer des dédommagements par la suite et l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle se chargera de le rembourser pour la perte qui a été estimée.
Le Freelance peut faire le choix de se défendre en entamant une action juridique. Dans ce cas, les frais relatifs à cette procédure seront pris en charge par l’assurance.
Par ailleurs, le Freelance peut être obligé, contractuellement, de souscrire à cette assurance quand il s’agit d’un appel d’offre public.
L’assurance Responsabilité Civile d’Exploitation (RCE)
La RC Pro est engagée si le tiers (client) est victime d’un dommage du fait même de l’activité du Freelance. La RC d’Exploitation concerne, elle, les dommages causés à un ou des tiers. Ces dommages n’ont aucun lien direct avec la réalisation de la mission. Ces incidents qui peuvent se produire durant ladite mission peuvent être divers et variés :
- Une blessure causée à un tiers dans les locaux (parking, cafétéria etc.)
- Casse ou détérioration d’un matériel (ordinateur, téléphone portable ou tout autre matériel) appartenant à un collègue ou le client
- etc.
Le contrat Prévoyance
Un contrat de prévoyance permet de couvrir le Freelance, à titre privé ou professionnel, contre les aléas de la vie liés à la personne et non aux biens.
Cette garantie aide donc à faire face à des éventuelles difficultés et des risques sociaux en cas d’arrêt de travail. Ce dernier peut être temporaire ou définitif en raison :
- Des accidents de la vie quotidienne ou maladies causant une incapacité de travail,
- Une invalidité permanente ou temporaire,
- Un décès.
Quel que soit l’événement, les contrats de prévoyance ont pour but d’assurer le maintien des revenus de la personne et de sa famille.
Contrairement à un salarié, le Freelance ne bénéficie pas de garanties et une couverture employeur. En cas d’arrêt de travail, quelle que soit la durée de l’arrêt, ses prestations seront limitées de la part des autres caisses. L’assurance prévoyance est la solution idoine pour compléter ces prestations.
En fonction de sa situation personnelle et familiale, le Freelance doit donc souscrire à cette assurance. Elle représente une garantie indispensable pour lui, comme pour ses proches, dans le cas d’un arrêt soudain de son activité… un arrêt causé par un accident de la vie.
L’assurance protection juridique professionnelle
Cette assurance permet au Freelance de couvrir tous les risques juridiques liés à l’exercice de son activité professionnelle. Elle est primordiale pour se protéger dans la gestion des litiges qui surviennent dans plusieurs situations telles que :
- Diffamation, usurpation et copie de marque (Brand & Copyright) sur le Net ou ailleurs,
- Les litiges : litige avec un fournisseur, un prestataire ou un client (dans le cadre d’une relation contractuelle). Les honoraires de l’avocat seront pris en charge,
- Un contrôle fiscal : les honoraires d’un expert-comptable ou d’un avocat dépêché pour assister le Freelance,
- Les impayés : Le Freelance est assisté dans le recouvrement de ses créances.
Cette assurance permet aussi d’avoir une assistance et des conseils juridiques avant d’entamer une procédure.
Elle permet, certes, à un indépendant de se protéger dans le cadre de son travail. Mais, il serait judicieux de se renseigner sur les tarifs pratiqués et les garanties avant d’y souscrire. Il faudrait aussi prendre en considération les risques relatifs au secteur d’activité.
L’assurance des locaux et des biens professionnels
Un Freelance peut assurer tout le matériel qui est utilisé dans le cadre de son activité professionnelle. Avec le contrat Assurance Dommage aux Biens, il peut assurer à titre exemple : les systèmes d’information en cas d’attaque malveillante (cyberattaque) et la perte des données informatiques qui en résulte.
Le Freelance peut aussi assurer le local où exerce, dans le cadre d’une Assurance du local Professionnel. Cette garantie permet, entre autres, d’avoir une protection financière en cas d’interruption de l’activité par suite d’un sinistre (par exemple : inondation, incendie etc.).
Avec BePortage
Un contrat en portage salarial permet au Freelance de bénéficier du statut de salarié classique. Ce qui n’est pas le cas du travailleur indépendant qui profite de nombreux avantages pratiques tout en ayant la liberté de choisir ses clients, de négocier ses tarifs et de jouir de meilleures conditions de travail.
Que ce soit pour la mutuelle, l’assurance ou la prévoyance, l’offre BePortage présente des avantages uniques en la matière : le contrat groupe passé avec le partenaire AXA permet aux salariés portés de bénéficier d’une couverture optimale pour eux mais aussi pour l’ensemble des membres de leur famille avec des tarifs concurrentiels.
Le porté bénéfice aussi et automatiquement, dans le cadre de ses missions, de la Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) de BePortage.
De surcroît, la garantie financière (obligatoire pour toutes les entreprises de portage salariale) assure une indemnisation à hauteur de 180 000 euros. Cette protection supplémentaire et indispensable couvre l’ensemble des salariés portés en cas de faillite ou de défaillance de la part de BePortage.
